LMD à l’Université de Boumerdes

Une structure en 3 niveaux

• Les enseignements sont semestrialités : une Licence compte 6 semestres d’enseignement (de S1 à S6)
• Un Master en compte 4 (de S1 à S4).
• Un semestre compte pour 30 crédits.
• Pour chaque UE, le nombre d’ECTS est calculé sur la base d’un volume d’heures, de cours, de travail personnel.
• Les crédits peuvent aussi valider un stage, selon des modalités prévues dans chaque formation.
• L’étudiant obtient sa licence après validation de 180 crédits. Il obtient son Master après validation de 120 crédits supplémentaires.
• Ces crédits constituent une reconnaissance internationale, ils sont :
  • Transférables pour l’étudiant qui effectue une partie de sa formation dans un autre établissement universitaire, ou change de parcours en cours de formation,
  • Capitalisables, donc définitivement acquis, quelle que soit la durée du parcours de l’étudiant.

Capitalisation

Au sein d’un parcours de formation, les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisées dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne compensée entre les matières d’une même unité d’enseignement. L’acquisition de l’unité d’enseignement implique la capitalisation de ses crédits

Compensation :

Chaque unité d’enseignement est affectée d’une valeur en crédits et d’un coefficient. La valeur en crédits étant la somme des crédits de ses matières. La compensation se fait par unité, entre les unités d’un même semestre ou entre les unités de l’année.
La compensation par unité est organisée sur la base de ses matières pondérées de leurs coefficients (une matière possède aussi une valeur en crédits et un coefficient.
La compensation entre unités d’un même semestre est organisée sur la base des moyennes obtenues pour les diverses unités pondérées parleurs coefficients.
La compensation entre les unités des deux semestres d’une même année est organisée sur la base des moyennes obtenues pour les diverses unités pondérées par leurs coefficients.

Progression

1. La progression en Licence
   • L’admission en année supérieur se fait comme suit :
     • De la 1ère à la 2ème année : totaliser un minimum de 30 crédits sur les 60 de l’année.
     • De la 2ème à la 3ème année : totaliser un minimum de 80 % des crédits des deux premières années de la licence avec la validation des UE Fondamentales.
     
     NB : Dans l’un ou l’autre cas, l’avis de l’équipe de formation est requis si le nombre de crédit est inférieur à 60 (passage de la 1ère à la 2ème année) ou à 120 (passage de la 2ème à la 3ème année). Si l’étudiant est accepté pour une admission conditionnelle, il lui appartiendra de rattraper les crédits manquants. L’équipe de formation peut mettre un dispositif spécial d’évaluation pour permettre à l’étudiant d’être orienté vers un autre parcours de formation.
2. La progression en Master
   • La progression du M1 au M2 se fait pour les étudiants ayant acquis la totalité des crédits du S1 et du S2 de la 1ère Année, soit 60 crédits. Il n’y a pas de compensation entre les 2 semestres.
     • Un semestre d’études s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement, soit par application de la compensation entre les unités d’enseignement de ce semestre dans l’un ou l’autre cas, l’étudiant devra totaliser 30 crédits pour valider le semestre. L’année s’obtient par l’acquisition de ses deux semestres. L’étudiant acquiert 60 crédits s’il valide les deux semestres d’une même année.

• Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011):
  • Version Fr.
  • Version Ar.

Inscription

• L’accès à l’enseignement et à la formation supérieure est ouvert aux titulaires du baccalauréat ou d’un titre étranger reconnu équivalent.
• Une nouvelle procédure d’inscription est mise en œuvre par le Ministère de l’Enseignement Supérieur depuis l’année Universitaire 2014/2015 tel que la préinscription, l’orientation et le recours des nouveaux bacheliers se font exclusivement en ligne.
• Pour réaliser ces opérations, deux sites sont mis à leur disposition :
  • http://www.orientation.esi.dz
  • http://www.mesrs.esi.dz
• A cet effet, une connexion gratuite à partir de « cyberespace » ouvert au sein des établissements universitaires est mise à la disposition des nouveaux bacheliers.

Procédure d’inscription à l’université de BOUMERDES
Etapes de la procédure d’inscription

• 1ère étape : Campagne d’information : (portes ouvertes sur l’université)
  Pour assurer un meilleur choix, le nouveau bachelier doit se renseigner auprès de l’équipe pédagogique qui organise la campagne d’information sur :
  • Les universités et les écoles de formation supérieure
  • Les différents domaines de formation et / ou filières existantes à l’université de BOUMERDES.
  • Les différentes modalités de préinscription et d’orientation
• 2ème étape : Préinscription
  Le nouveau bachelier de l’année 2014/2015 doit remplir une fiche de vœux disponible sur les sites prévus, et cela dans les règles générales définies dans la circulaire d’orientation. Il doit y faire figurer par ordre décroissant, dans la limite des dix (10) choix possibles, les filières dans lesquels il souhaiterait s’inscrire.
  Pour mieux renseigner la fiche de vœux, les choix du bachelier doivent impérativement prendre en compte l’ensemble des conditions fixées en matière de préinscription dans les domaines de formation.
• 3ème étape : Confirmation de l’inscription
  Le traitement national informatisé prendra en charge toutes les fiches de vœux des nouveaux bacheliers, saisies et transmises en ligne. Ce traitement, basé sur la combinaison de trois paramètres suivants :
  • Les vœux exprimés par le titulaire du baccalauréat.
  • La série et les résultats du bac (mention, notes des matières essentielles et moyenne générale).
  • La capacité d’accueil des établissements d’enseignement et de formation supérieure.
  En consultant l’un de ces sites, le bachelier prendra connaissance de son affectation et procédera à la confirmation de son inscription en ligne.
• Recours :
  Les nouveaux bacheliers non satisfaits de leur affectation, peuvent introduire un recours dans le seul cas d’une affectation ne répondant à aucun des dix choix exprimés dans la fiche de vœux. Les recours doivent se faire exclusivement en ligne. Dans le cas où le bachelier, orienté vers une filière subordonnée à la réussite à un concours, à un test d’aptitude ou à un entretien avec un jury, est déclaré non admis aux épreuves à cet effet, il est réorienté vers l’un de ses autres choix mentionnés sur la fiche de vœux dans le respect des conditions pédagogiques requises. Dans ce cas, l’établissement de sa première affectation, est tenu de toute la procédure de cette réorientation, dans le cadre des conférences régionales
• 4ème étape : Inscription définitive
  Après avoir confirmé son inscription, le bachelier se présentera à l’établissement de son affectation, pour déposer son dossier d’inscription, s’acquitter des droits d’inscription et retirer les documents de confirmation de son inscription administrative (la carte d’étudiant, certificat de scolaire, carte bibliothèque).
  Les droit d’inscription sont les même pour les étudiants algériens et étrangers et son fixés à 200 DA.
• Inscription à un diplôme de graduation
  L’inscription des bacheliers dans les établissements d’enseignement supérieur est régie par une réglementation prenant en charge tous les cas de figure.
  En particulier, il y a lieu de rappeler les dispositions suivantes :
  • L’article 10 de l’arrêté 711 du 03 Novembre 2011 stipule que l’étudiant titulaire de plusieurs baccalauréats ne peut bénéficier que d’une seule inscription universitaire au niveau national.
  • La circulaire n° 222 du 21 juillet 1977 stipule que « tout étudiant détenteur d’un diplôme de graduation ne peut s’inscrire en vue de préparer un autre diplôme de graduation avant l’expiration d’un délai minimum de cinq (05) années ».

Tutorat

La faculté des sciences propose aux étudiants de première année un tutorat d’accueil et d’accompagnement méthodologique et pédagogiques prodigue par des étudiants plus avancés dans leurs études. Ils vous donneront toute information pédagogique et méthodologique de votre discipline.

• Le tuteur :
• Aide au repérage des étudiants à l’université : connaissance des lieux, des services, informatiques écoute des étudiants.
• Soutien pédagogiques : explication de points de cours, aide aux révisions.
• Aide méthodologique : comment aborder un type de tâche ou d’exercice, ce servir d’outils de travail.
• Au bénéfice de ? :
En priorité, tous des étudiants inscrits en première année qui le souhaitent. Le tutorat est conçu sur la base du volontariat ; il a pour ambition de répondre à la demande des étudiants

Formation dans le Systeme LMD (Licence)

Diplômes préparés :

Licence : bac + 3;

Les formations LMD se déclinent en Domaines/Filières ou Mentions/Spécialités ou Options.

Licences LMD (DOMAINES SM, MI, SNV, LLE, ST, STAPS)

Lieux de formation : Faculté des Sciences (FS)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences de la Matière(SM)	Physique	Physique des Matériaux (A) Physique des Rayonnements (A) Physique Energétique (A) Physique Fondamentale (A)
	Chimie	Chimie des Matériaux (A) Chimie Organique (A) Chimie Analytique (A)
Mathématiques et Informatique (MI)	Mathématiques	Mathématiques (A)
	Informatique	Ingénierie des Systèmes d’Information et du Logiciels (A) Systèmes Informatiques (A) Développement Web et Infographie (spécialité à recrutement national) (P)
Sciences de la Nature et de la Vie (SNV)	Sciences Agronomiques	Protection des Végétaux (A) Production Végétale (A) Production Animale (A)
	Biotechnologie	Biotechnologie et Santé (A) Biotechnologie Microbienne (A) Biotechnologie Végétale et Amélioration (A)
	Sciences Alimentaires	Technologie Agroalimentaire et Contrôle de Qualité (A)
	Sciences Biologiques	Biochimie (A) Biologie des Organismes (A) Biologie et Physiologie Animale (A) Biologie Moléculaire (A)
	Ecologie et Environnement	Agro-Ecologie (A) Ecologie et Environnement (A)
Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)	Activité Physique et Sportive Educative
	Entrainement Sportif	Entrainement Sportif Compétitif (A) 0.

Lieux de formation :FACULTE DE TECHNOLOGIE (FT)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Automatique	Automatique (A)
	Electronique	Electronique (A)
	Electrotechnique	Electrotechnique (A)
	Génie Mécanique	Construction Mécanique (A) Energétique (A) Génie des Matériaux (A)
	Génie Civil	Génie Civil (A)
	Génie Industriel	Génie Industriel (A)
	Génie des Procédés	Génie des Procédés (A)
	Electromécanique	Electromécanique (A) Maintenance Industrielle (A)
	Hygiéne et Sécurité Industrielle	Hygiéne et Sécurité Industrielle (A)
	Génie Biomédical	Génie Biomédical (A)
	Télécomunications	Télécommunications (A)
	Génie Climatique	Génie Climatique (A)

Lieux de formation :FACULTE DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE (FHC)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Hydrocarbures (Filière à recrutement national)	GÉNIE MÉCANIQUE : Mécanique des Unités Pétrochimiques (A) Mécanique des Chantiers Pétroliers (A) Transport des Hydrocarbures (A) GÉOPHYSIQUE : Géophysique Sismique (A) GÉNIE PÉTROLIER : Production des Hydrocarbures (A) Forage des Puits d’Hydrocarbures (A) GÉOSCIENCES APPLIQUÉES : Ressources Minérales et Energétiques (A) ECONOMIE DES HYDROCARBURES : Economie Pétrolière (A) AUTOMATISATION DES PROCÉDÉS INDUSTRIELS : Commande Automatique (A) GÉNIE ELECTRIQUE : Electricité Industrielle (A) GÉNIE DES PROCÉDÉS (A) Technologies et Traitement du Pétrole et du Gaz

Lieux de formation :FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION (FSECSG)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences Economiques, de Gestion et Commerciales (SEGC)	Sciences Commerciales	Marketing (A) Marketing des Services (A) Commerce International et Logistique (A)
	Sciences de Gestion	Entreprenariat (A) Management (A) Management Financier (A)
	Sciences Economiques	Economie Quantitative (A) Economie Monétaire et Bancaire (A) Economie et Gestion des Entreprises (A)
	Sciences Financières et Comptabilité	Comptabilité et Finance (A) Comptabilité et Fiscalité (A) Finance des Banques et des Assurances (A)

Lieux de formation :FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES (FDSP)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Droit et Sciences Politiques (DSP)	Droit	Droit Public (A) Droit Privé (A)
	Sciences Politiques	Relations Internationales (A) Organisations Politique et Administratives (A)

Lieux de formation :FACULTE DES LETTRES ET DES LANGUES (FLL)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Langue et Littérature Arabes (LLA)	Etudes Critiques	Critique et Méthodes (A)
	Etudes Linguistiques	Linguistique Générale (A)
	Etudes Littéraires	Littérature Arabe (A)
Lettres et Langues Etrangères (LLE)	Langue Anglaise	Langue Anglais(A)
	Langue Française	Langue Française (A)

Lieux de formation :INSTITUT DE GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE (IGEE)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Electronique (Filière à recrutement national)	Ingénierie Electrique et Electronique (A)

Lieux de formation :INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES APPLIQUEES (ISTA)
LICENCE UNIQUEMENT

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Optique et Mécanique de Précision (Filière à recrutement national)	Mesures, Métrologie et Qualité (P)

(A) : Licence académique, (P) : Licence professionnelle.

Formation dans le Systeme LMD (Master)

Diplômes préparés :

Master : bac + 5;

(A) : master académique, (P) : master professionnel.

(*) : offre soumise au MESRS pour habilitation.

Masters dans les domaines ST, SM, MI, SNV, LLE, STAPS

Faculté des Sciences (FS)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences de la Matière (SM)	Chimie	Chimie de l’Eau (A) Chimie de l’Environnement (A) Chimie des Matériaux (A) Chimie Inorganique (A) Chimie Analytique (A) Chimie Organique (A)
	Physique	Dynamique des Fluides et Energétique (A) Physique de la Matière Condensée (A) Physique des Matériaux (A) Physique des Rayonnements (A) Physique Energétique et Energies Renouvelables (A) Physique Energétique et Energies Renouvelables : Gaz et Transferts (A)
Mathématiques et Informatique (MI)	Informatique	Ingénierie du Logiciel et Traitement de L’Information (A) Systèmes d’Information Répartis (P) Technologie de l’Information (P)
	Mathématiques	Analyse Mathématique (A)
	Mathématiques Appliquées	Mathématiques Financières (A) Modélisation Stochastique et Statistique (A) Recherche Opérationnelle : Optimisation et Management Stratégique (A)
Sciences de la Nature et de la Vie (SNV)	Biotechnologies	Biotechnologie et Pathologie Moléculaire (A) Biotechnologie Microbienne (A) Biotechnologie Végétale (A)
	Ecologie et Environnement	Agroenvironnement et Bio-Indicateurs (A) Biodiversité et Environnement (A)
	Sciences Agronomiques	Phytopharmacie et Protection des Végétaux (A) Production et nutrition animale (A) Production végétale (A) Phytopathologie (A)
	Sciences Alimentaires	Nutrition et Sciences des Aliments (A)
	Sciences Biologiques	Biochimie Appliquée (A) Biologie des Populations et des Organismes (A) Génétique (A) Physiologie Cellulaire et Physiopathologie (A)
Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)	Activité Physique et Sportive Educative	Activité Physique et Sportive Scolaire (A)
	Entrainement Sportif	Entrainement Sportif d’Elite (A)

Lieux de formation :FACULTE DE TECHNOLOGIE (FT)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Automatique	Automatique et Informatique Industrielle (A)
	Electronique	Electronique des Systèmes Embarqués (A)
	Electrotechnique	Machines Electriques (A)
	Génie Mécanique	Construction Mécanique (A) Energétique (A) Fabrication Mécanique et Productique (A) Génie des Matériaux (A) Installations Energétiques et Turbomachines (A) Ouvrage Chaudronnés et Piping (P) Ouvrages Métalliques et Chaudronnés (P)
	Génie Civil	Géotechnique (A) Matériaux en Génie Civil (A) Structures (A) Structures et Constructions (P)
	Génie Industriel	Génie Industriel (A)
	Génie des Procédés	Génie Alimentaire (A) Génie Chimique (A) Génie des Polymères (A) Génie des Procédés des Matériaux (A)
	Electromécanique	Electromécanique (A) Maintenance Industrielle (A) Mécatronique (A)
	Hygiéne et Sécurité Industrielle	Hygiéne et Sécurité Industrielle (A)
	Sciences et Génie de l’Environnement	Génie de l’Environnement (A) Génie des Procédés de l’Environnement (A) Ingénierie et Gestion de l’Eau (A)
	Energies Renouvelables	Energies Renouvelables en Mécanique (A)
	Génie Biomédical	Instrumentation Biomédicale (A)
	Télécommunications	Réseaux et Télécommunications (A)

Lieux de formation :FACULTE DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE (FHC)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Hydrocarbures (Filière à recrutement national)	- GÉNIE MÉCANIQUE : Transport et Distribustion des Hydrocarbures (A) Mécanique des Chantiers Pétroliers (A) Mécanique des Unités Pétrochimiques (A) - GÉOLOGIE PÉTROLIÈRE (A) - GÉOPHYSIQUE PÉTROLIÈRES (A) - ECONOMIE DES HYDROCARBURES (A) - GÉNIE PÉTROLIER : Production des Hydrocarbures (A) Forage des Puits (A) - AUTOMATISATION DES PROCÉDÉS INDUSTRIELS : Commande Automatique (A) - GÉNIE ELECTRIQUE : Electricité Industrielle (A) - GÉNIE DES PROCÉDÉS : Raffinage (A) Technologie de la Pétrochimie (A) - INSRUMENTATIONDANS L’INDUSTRIEPÉTROCHIMIQUE(A) - HYGIÈNE SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT (A)

Lieux de formation :FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION (FSECSG) LICENCES

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences Economiques, de Gestion et Commerciales (SEGC)	Sciences Commerciales	Finance et Commerce International (A) Marketing des Services (A) Marketing Hôtelier et Touristique (A)
	Sciences de Gestion	Management (A) Gestion Public (A) Management Financier (P)
	Sciences Economiques	Economie des Assurances (A) Economie Quantitative (A) Economie Internationale (A) Economie et Gestion des Entreprises (A)
	Sciences Financières et Comptabilité	Comptabilité et Audit (A) Comptabilité et Fiscalité Approfondie (A) Finance et Assurances (A) Finance et Banques (A)

Lieux de formation :FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES (FDSP)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Droit et Sciences Politiques (DSP)	Droit	Droit Public (A) Droit Privé (A) Droit des Affaires (A)
	Sciences Politiques	Administration Locale (A) Coopération Internationale (A)

Lieux de formation :FACULTE DES LETTRES ET DES LANGUES (FLL)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Langue et Littérature Arabes (LLA)	Etudes Linguistiques	Linguistique Générale (A)
	Etudes Littéraires	Littérature Arabe Ancienne (A)
	Etudes Critiques	Critique Moderne et Contemporaine (A)
Lettres et Langues Etrangères (LLE)	Langue Anglaise	Littératures et Civilisations (A) Sciences du Langage (A)
	Langue Française	Littératures et Civilisations (A) Sciences du Langage (A) Didactique des Langues Etrangères (A)

Lieux de formation :INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES APPLIQUEES (ISTA)

Domaines de Formation	Filières (Mentions)	Spécialités (Options)
Sciences et Technologies (ST)	Automatique	Automatique (A)
	Electrotechnique	Electrotechnique (A)
	Electronique	Ingénierie Informatique (A)
	Télécommunications	Télécommunications (A)

(A) : Master académique ; (P) : Master professionnel

Doctorat LMD

1. Le Doctorat
2. Le Doctorant
3. INSCRIPTION EN THESE
4. ORGANISATION DE LA FORMATION DOCTORALE
5. L’ELABORATION DE LA SOUTENANCE DE LA THESE DE DOCTORAT
6. REGIME DES ETUDES
7. Le Doctorant et son Encadreur

Télécharger Livret du doctorant en Format PDF
Télécharger L' Arrêté Doctorat 2021/2022 en Format PDF

Le Doctorat

• Pour la cinquième année de suite, l’Université de Boumerdes assure deux formations doctorales : celle de l’ancien système (Graduation (2éme cycle) (Magister -Doctorat) et celle du 3 éme Cycle du système LMD dont la première promotion date de l’année universitaire 2009/2010.
• En référence à l’arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, les dispositions de l’arrêté N°250 du 28 Juillet 2009 sont abrogées. En outre les articles du chapitre II portant sur l’organisation de la formation stipulent :
• Il est institué au sein de chaque établissement habilité, un comité de formation doctorale pour chaque formation de troisième cycle, dénommé ci-aprés (C.F.D).
• Le C.F.D est composé d’enseignents-chercheurs de rang magistral (Professeur ou Maître de conférences classe A) appartenant à l’établissement habilité ayant proposé l’ouverture de la formation de troisième cycle.
• Le C.F.D peut être élargi à des enseignants-chercheurs et chercheurs habilités de l’établissement et hors établissement.
• Le C.F.D est chargé de:
  • Identifier les masters ouvrant droits à l’inscription au concours,
  • Définir les conditions pédagogiques d’accès au concours permettant une présélection des candidatures,
  • Procéder à l’étude des dossiers de candidature,
  • Concevoir les épreuves écrites du concours,
  • Veiller au respect des règles de l’anonymat dans l’organisation des épreuves du concours,
  • Assurer le suivi et l’évaluation des doctorants durant la formation,
  • Se prononcer sur le sujet de recherche proposé par le directeur de thèse,
  • Donner son avis sur la constitution du jury de soutenance de la thèse de doctorat et de proposer des rapporteurs,
  • Assurer la coordination avec les partenaires de la formation,
  • Initier toute forme de formation pour la recherche, à l’intention des doctorants (conférences, séminaires, ateliers…).
• La durée de préparation du doctorat est fixée à trois (03) années consécutives. Une dérogation, d’une à deux années supplémentaires, peut être exceptionnellement accordée par le chef d’établissement sur proposition du conseil scientifique, et après avis motivé du directeur de thèse qui en formule la demande du C.F.D

Le Doctorant

• Il s’engage, par son inscription en doctorat, à mener à bien son projet de recherche préalablement défini avec son directeur de thèse et à suivre les autres actions de formation prescrites par son option doctorale.
• Il doit informer son directeur de thèse (ou son co-directeur) sur les difficultés rencontrées durant l’avancement de sa thèse.
• Il doit faire preuve d’initiative et de persévérance dans sa conduite de la recherche.
• Il s’engage aussi à remettre à son directeur de thèse (ou à son co-directeur) les notes ou les rapports d’étapes qui lui sont demandés et à présenter ses travaux dans les séminaires ou les ateliers de laboratoire.
• Il doit respecter les modalités de soutenance de thèse, telles que définies par le Conseil Scientifique de l’Université, sur la base des textes réglementaires en vigueur.

INSCRIPTION EN THESE

• Le candidat recruté doit ensuite procéder à son inscription administrative. Elle est obligatoire pour tout étudiant souhaitant soutenir sa thèse. Tous les candidats à la préparation d’une thèse doivent s’inscrire chaque année et suivre cette procédure tout au long de la période d’inscription. Cette inscription annuelle confère le statut d’étudiant de l’Université M’Hamed Bougara de Boumerdes au doctorant, lui ouvrant ainsi les droits afférents à ce statut (accès aux bibliothèques, couverture sociale, …etc.)

ORGANISATION DE LA FORMATION DOCTORALE

• Cette organisation est donnée d’une manière détaillée dans l’arrêté N° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, dont ci-joint les principaux articles :

1. Accès à la formation

• L’accès à la formation de troisième cycle est ouvert, sur concours, aux candidats titulaires d’un master, ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent.
• Le concours d’accès à la formation de troisième cycle est national. Il est organisé par l’établissement habilité en deux étapes:
  • Etude du dossier du candidat.
  • Epreuves écrites.
  Chacune de ces étapes est obligatoire et éliminatoire.
• L’étude du dossier de candidature permettra d’apprécier le cursus universitaire du candidat (évolution en M1, classement cri M2, qualité du mémoire. parcours antérieur...) et de procéder à une première sélection des candidats répondant aux conditions pédagogiques d’accès définies par le C.F.D.
  L’étude des dossiers se fait sur la base des critères suivants :
  • L’adéquation de la spécialité du master avec celle du troisième cycle pour lequel postule le candidat,
  • La moyenne générale obtenue au second cycle,
  • La régularité dans la progression du candidat durant le second cycle et l’absence d’échecs,
  • Le contenu des remarques portées sur le document descriptif des connaissances et aptitudes acquises, accompagnant le diplôme de master.
  Les modalités de sélection dans cette premiere étape sont fixées dans l’annexe n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisiéme cycle en vue de l’obtention du doctorat.
• Les épreuves écrites porterons sur la ou les spécialités de formation en Master.
• le nombre de candidats présélectionnés et autorisés à passer le concours sur épreuves écrites doit étre au moins égal 2P (P= le nombre de postes ouvert).
• le C.F.D aura toute la latitude à définir la limite supérieure de candidats admissibles au concours ,sur épreuves écrites et ce, en tenant compte du nombre de candidats et de la spécificité des familles de disciplines .

2. Organisation du doctorat

• L'organisation du doctorat est assurée par l'équipe de formation responsable des masters de la même spécialité. Le doctorat peut être aussi organisé en école doctorale.
• Le doctorant doit intégrer une équipe de recherche ou un laboratoire de recherche pour y effectuer ses travaux de recherche.
• Durant la première année, il peut être organisé une formation approfondie dans la spécialité sous forme de séminaires, conférences, ateliers doctoraux, des travaux de laboratoire ou toutes autres formes de formation pour la recherche.
• Le doctorant doit présenter, chaque année, l'état d'avancement de ses travaux devant l'équipe de formation du doctorat, en présence de son directeur de thèse.

L’ELABORATION DE LA SOUTENANCE DE LA THESE DE DOCTORAT

• Le candidat retenu doit, dès son inscription, choisir un sujet de thèse proposé par un directeur de thèse et doit le déposer pour validation auprès des services administratifs et des organes scientifiques habilités.
• Le sujet de thése dûment agrée, doit faire l’objet d’un enregistrement dans le fichier central des thèses.
• Le directeur de thèse est un enseignant chercheur ou chercheur permanent habilité à diriger et encadrer des thèses de doctorat. Le directeur de thèse peut être assisté d’un co-directeur après approbation du conseil scientifique de l’établissement d’inscription.
• La thèse de doctorat consiste à l’élaboration par le doctorant, d’un travail de recherche original devant faire l’objet d’au moins une (01) publication dans une revue scientifique reconnue; elle est sanctionnée par sa soutenance.
• Le doctorant doit présenter régulièrement l’état d’avancement de ses travaux devant le C.F.D. La soutenance de la thèse ne peut avoir lieu qu’à l’issue de la troisième année. Le candidat qui n’a pu soutenir au terme de la troisième année et qui n’a pas obtenu de dérogation ou n’en a pas formulé la demande, est exclu de la formation de troisième cycle.
• La soutenance de la thèse a lieu devant un jury composé de quatre (04) à six (06) membres, spécialistes dans le domaine du sujet de la thèse, ayant rang de Professeur ou maître de conférences classe A ou Directeur de Recherche habilité ou de Maître de Recherche classe A habilité.
• Un à deux membres du jury doivent être extérieurs à l’établissement d’inscription, choisis pour leurs compétences dans le domaine d’intérêt du sujet.
• Le jury, composé par le conseil scientifique de l’établissement, après avis du comité de formation de troisième cycle, est soumis pour approbation au chef d’établissement.
• Le chef d’établissement établit une décision portant désignation du jury. Cette décision précise la qualité de chacun des membres du jury, le président, le rapporteur, le co-rapporteur le cas échéant, ainsi que le ou les membres invités éventuellement.
• Des copies de la thèse de doctorat sont transmises par les instances administratives concernées aux membres désignés du jury qui disposent de trente jours pour remettre leurs rapports respectifs. Passé ce délai, le membre du jury n’ayant pas remis son rapport est remplacé, selon les modalités de désignation prévues aux articles 19 et 20 de l’arrété n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. Le membre remplaçant dispose de trente (30) jours pour remettre son rapport.
• Dans le cas où le projet de thèse fait l’objet de réserves substantielles, celles-ci sont communiquées au directeur de thèse pour la prise en charge. Si le directeur de thèse rejette toutes les réserves, il est procédé à la désignation d’un deuxième jury dans les mêmes conditions que celles portées aux articles 19 et 20 de l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisiéme cycle en vue de l’obtention du doctorat ci-dessus. La décision prise par le deuxième jury est irrévocable.
• A l’issue de la soutenance et après délibérations du jury, le titre de «docteur» est décerné au candidat avec la mention «honorable» ou «très honorable ».
• Lorsque la qualité des travaux et de l’exposé est reconnue excellente par le jury, celui-ci peut, par la voie de son président, féliciter verbalement et publiquement l’impétrant.
• Les délibérations du jury sont consignées dans un procès-verbal de soutenance daté et signé par les membres du jury.
• Le procès-verbal est transmis par le président du jury et par voie hiérarchique, au chef d’établissement.
• Les travaux scientifiques élaborés par le candidat dans le cadre de sa thèse de doctorat appartiennent à l’institution auprès de laquelle il s’est inscrit et a effectué des recherches, celle-ci pouvant en disposer librement, à moins qu’elle n’y renonce au profit du candidat.

REGIME DES ETUDES

• Le doctorant non salarié peut être appelé à assurer des activités d’enseignement, en participant à l’encadrement des travaux pratiques ou des travaux dirigés en graduation ou en premier cycle, dans l’établissement d’enseignement supérieur au sein duquel l’inscription en doctorat a été effectuée.
• Les activités d’enseignement sont exercées dans la limite de trois (3) heures par semaine, en présence d’un enseignant chargé des travaux pratiques ou de travaux dirigés.
• Le doctorant est dispensé des activités d’enseignement durant la dernière année d’inscription en doctorat.
• Le doctorant assurant effectivement les activités d’enseignement bénéficie d’une rétribution calculée conformément à la réglementation en vigueur.
• Les activités de recherche du doctorant sont soumises à l’évaluation annuelle par le conseil scientifique de l’établissement d’inscription.
• Les doctorants ayant des aptitudes particulières à la recherche peuvent effectuer des stages et participer aux manifestations scientifiques nationales et/ou internationales.

Le Doctorant et son Encadreur

• Les premiers acteurs dans une formation doctorale sont bien évidemment le doctorant et son Directeur de thèse (qui est un enseignant chercheur ou chercheur permanent de rang magistral habilité à diriger ou à encadrer des thèses de doctorat). Ils sont les principaux partenaires concernés par l’élaboration d’une thèse de doctorat. Ils sont aidés dans leur tâche par un ensemble de structures administratives, pédagogiques et de recherche qui travaillent pour assurer l’organisation et le bon déroulement de cette formation de troisième cycle.

Formation dans le système classique

(Toutes les filières du système classique sont en voie d'extinction)

Cycle long : Ingéniorat (bac+5), Licence (bac+4)

EN SCIENCES ET TECHNOLOGIE

Ingénieur

• Faculté des Sciences de l'Ingénieur : Génie Mécanique et génie Civil.
• Faculté des Hydrocarbures et de la Chimie : Hydrocarbures et Chimie.
• Institut de Génie Electrique et Electronique : Génie Electrique et electronique.

EN SCIENCES DE LA NATURE ET DE LA VIE

Ingénieur

• Faculté des Sciences : Génie Biologie.

EN SCIENCES SOCIALES ET HUMAINES

LICENCE

• Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et des Sciences de Getsion : Sciences Commerciales, Sciences de Gestion et Sciences Economiques.
• Faculté de Droit : Sciences Juridiques et Administratives.

Formations en Post-Graduation

DIPLOMES PREPARES EN POST-GRADUATION

Doctorat 3 ème Cycle : accessible aux titulaires d'un diplôme de master

durée : 3 ans

DOCTORAT 3 ème CYCLE

Faculté des Sciences

• Informatique, Chimie, Physique,Activité Physique et Sportive Educative, Entrainement Sportif,Sciences Biologiques, Sciences Agronomiques, Biotechnologie, Mathématiques.

Faculté de Technologie

• Génie des Procédés, Génie Mécanique, Sciences et Génie des Matériaux, Génie de l’Environnement, Energie Renouvelables, Génie Civil, Electromécanique, Génie Biomédical, Energétique,Télécommunication.

Faculté des Hydrocarbures et de la Chimie

• Hydrocarbures (Exploitation et Maintenance des Equipements Pétroliers et Matériaux, Génie Pétrolier et Gazier, Géophysique Pétrolière, Géosciences Pétrolières, Géophysique, Commande Automatique, Electricité Industrielle, Forage des Puits), Génie Electrique, Génie des Procédés, Industries Pétrochimiques.

Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et Sciences de Gestion

• Sciences Economiques, Sciences de Gestion, Sciences Commerciales,Sciences Financières et Comptabilité.

Faculté de Droit

• Droit, Sciences Politiques,

Faculté des Lettres et des Langues

• Etudes Linguistiques littéraires, Etudes Linguistiques, Etudes littéraires, Français, Anglais.

Institut de Génie Electrique et Electronique

• Génie Electrique, Automatique, Electronique.

ECOLES DOCTORALES ET MAGISTERS

Faculté des Sciences

Ecoles Doctorales :

• Systèmes Informatiques et Ingénierie des Logiciels.
  • Etablissement habilité : Université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene.
  • Etablissement partenaire : Université de Boumerdès.

Magisters :

• Mathématiques, Sciences Chimiques.

Faculté des Sciences de l'Ingénieur

Ecoles Doctorales :

• Mécanique et Ingénietrie des Systèmes
  • Etablissement habilité : Université de Boumerdès.
  • Etablissement partenaire : Ecole Nationale Supérieure Polytechnique, Université de Chlef et Université de Médéa.

• Sciences et Ingénierie Matériaux et Environnement
  • Etablissement habilité : Université de Boumerdès.
  • Etablissement partenaire : Université de Tizi-Ouzou, Université de Laghouat, Ecole Normale Supérieure de Kouba et Unité de Développement des Technologies du Silicium.

• Matériaux et Mécanique Productique
  • Etablissement habilité : Ecole Nationale Supérieure Polytechnique.
  • Etablissement partenaire : Ecole Militaire Polytechnique et Université de Boumerdès.

Magisters :

Génie Mécanique, Génie Mécanique et Productique, Energétique, Sciences et Génie des Matériaux, Maintenance Industrielle, gnie des Polymères, Génie Alimentaire, Génie Civil et Génie Manufacturier.

Faculté des Hydrocarbures et de la Chimie

Magisters :

Chimie Appliquée, Ressources Minéales et Energétiques, exploitation des Gisements Pétroliers, Géophysique, Génie mécanique, Génie Electrique, Génie Electrique Electrothecnique, Economie de l'Energie Sciences Economiques, Traitement de Signal, Génie Chimiques, Génie Pétrolier et Gazier et Génie Electrique/Automatique.

Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et des Sciences de Gestion :

Magisters :

Sciences Economiques, Sciences de Gestion et Marketing.

Faculté de Droit :

Ecole doctorale :

• Droit et Sciences Politiques
  • Etablissement habilité : Université de Tizi-Ouzou.
  • Etablissement partenaires : Université de Boumerdès et Université de Bejaia.

Institut de Génie Electrique et Electronique :

Magisters :

Génie Electrique, Electronique, Génie Electrique et Electronique.

Reglements des études

• Inscription et réinscription
• Organisation des enseignements
• Evaluation et contrôle des connaissances
• Progression dans les études
• Assiduité
• Suivi des enseignements
• Jury de délibération
• Classement et orientation
• Tutorat, projet tuteuré et projet de fin d'étude
• Diplôme et majors de promotion
• Discipline générale

Inscription et réinscription

• Article 1 : Le nouveau bachelier s’inscrit dans un domaine de son choix, en fonction des conditions d’inscription contenues dans la circulaire annuelle d’inscription.
• Article 2 : L’étudiant ne peut suivre les enseignements que s’il est régulièrement inscrit.
• Article 3 : L’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de licence est ouverte aux titulaires du baccalauréat ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent. L’étudiant titulaire de plusieurs baccalauréats ne peut bénéficier que d’une seule inscription universitaire au niveau national. Les conditions d’inscription aux domaines de formation de licence et de master sont fixées, chaque année universitaire, par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. L’inscription et la réinscription sont prises par année universitaire. L’étudiant doit s’acquitter des droits d’inscription administrative au titre de chaque année universitaire.
• Article 4 : L’original de l’attestation provisoire du baccalauréat ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent, constitue une pièce obligatoire du dossier d’inscription. L’original de l’attestation provisoire du baccalauréat ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent, est estampillé (cachet rond humide) au verso avec mention de la date d’inscription dans l’établissement universitaire. L’original de l’attestation provisoire du baccalauréat ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent, ne peut être retiré qu’une fois les études terminées et le diplôme définitif établi ou, le cas échéant, à la suite d’un abandon ou d’une interruption volontaire des études, et ce, à la demande de l’étudiant et contre une décharge. Si l’étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l’original de l’attestation provisoire du baccalauréat, ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent, la mention d’annulation d’inscription sera portée obligatoirement au verso de l’attestation.
• Article 5 : Lors de son inscription définitive, il est délivré à l’étudiant un certificat de scolarité et une carte d’étudiant qui peut être réclamée à tout moment au sein de l’établissement, particulièrement lors des examens . Ces documents sont personnels. En cas de perte ou de destruction de ces derniers, une déclaration de perte établie par le commissariat de la police ou la gendarmerie nationale sera nécessaire pour l’obtention d’un duplicata qui ne peut, en aucun cas, être renouvelé.

DU CONGE ACADEMIQUE

• Article 6 : L'étudiant peut suspendre son inscription pour des raisons exceptionnelles qui sont :
  • Maladie chronique invalidante,
  • Maternité,
  • Maladie longue durée
  • Service national,
  • Obligations familiales (relatives aux ascendants et/ou descendants, déplacement du conjoint ou des parents lié à la fonction...).
  Une attestation de congé académique doit, obligatoirement, lui être délivrée par l’autorité compétente de son établissement. La gestion des congés académiques est laissée à la discrétion de l’établissement. La demande motivée du congé Académique doit être déposée auprès des services de la pédagogie de la structure de rattachement, sauf pour des forces majeures, avant les premiers examens. Le congé académique ne peut être accordé qu’une seule fois au cours du cursus universitaire. A l’issue d’un congé académique pour raison médicale, la réintégration est conditionnée par l’avis d’un expert médical désigné par l’établissement d’enseignement supérieur.

DE L’ABANDON DES ETUDES ET DE LA REINTEGRATION

• Article 7 : Un étudiant régulièrement inscrit est déclaré, par le chef de département, en abandon d’études au titre de l’année universitaire, s’il ne se présente à aucun enseignement organisé en cours, travaux dirigés, travaux pratiques ou stage durant un semestre de l’année universitaire.
Un étudiant régulièrement inscrit est considéré comme exclu, au titre de l’année universitaire, s’il est déclaré en abandon d’études dans un semestre de l’année universitaire.
• Article 8 : En cas d’abandon ou d’exclusion, une seule autorisation de réintégration est accordée durant le cursus et ce après étude du dossier par les structures concernées et selon les places pédagogiques disponibles.

Organisation des enseignements

• Article 9 : La formation en vue d’obtention du diplôme de licence ou du diplôme de master est organisée par domaines de formation, filières, et spécialités et proposée sous forme de parcours types .
• Article 10 : Un parcours de formation est un ensemble cohérent d’unités d’enseignement constituant un cycle de formation.
Le parcours de formation type est défini par l’équipe de formation dans l’offre de formation.
• Article 11 : Les enseignements dans un parcours de formation sont organisés en semestres d’études comprenant des unités d’enseignement.
• Article 12 : Chaque semestre comprend des unités d’enseignements (UE). Une UE peut être fondamentale, méthodologique, de découverte ou de culture générale.
• Article 13 : L’unité d’enseignement, telle que définie par l’article 3 du décret exécutif N°08-265 du 19 aout 2008, est constituée d’une ou plusieurs « matières » dispensées sous toutes formes d’enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, conférences, séminaires, projets, stages…).
Une unité d’enseignement peut être obligatoire ou optionnelle.
• Article 14 : Une matière peut être :
  Une matière enseignée tout au long du semestre sous forme de cours magistraux, de travaux dirigés et/ou de travaux pratiques. Une entité relative à une activité pratique liée à une matière (travail personnel, stages et projets d’études,...).
• Article 15 : Une matière est dotée d’un volume horaire, d’une valeur en crédits et d’un coefficient. Un crédit est équivalent à un volume horaire de 20 à 25 heures par semestre englobant les heures d’enseignement dispensées à l’étudiant par toutes les différentes formes d’enseignement et les heures estimées de travail personnel de l’étudiant.
• Article 16 : Une UE dispose d’une valeur en crédits et d’un coefficient. La valeur en crédits de l’UE est la somme des valeurs en crédits de ses matières.
• Article 17 : Un semestre d’études correspond à 30 crédits. La Licence est organisée en (6) semestres d’études, soit 180 crédits. Le Master est organisé en quatre semestres après la licence, soit 120 crédits.

Evaluation et contrôle des connaissances

• Article 18 : Le planning des examens doit être porté en début de semestre, à la connaissance des étudiants par voie d’affichage ou tout autre support médiatique.
• Article 19 : Aucun étudiant n’est autorisé à participer à une épreuve :
  • S’il n’est pas inscrit sur les listes officielles de l’établissement,
  • S’il arrive trente minutes après la distribution des sujets.
  Au début des épreuves, les enseignants surveillants doivent effectuer un contrôle strict de l’identité des étudiants et les faire émarger sur la liste de présence Durant les épreuves, l’étudiant est tenu de respecter toutes les directives émanant des enseignants surveillants. Aucun étudiant n’est autorisé àquitter le lieu d’examen avant la fin de la première demi-heure qui suit la remise des sujets d’examen. Toutefois, et pour des raisons exceptionnelles, l’étudiant peut être autorisé à sortir momentanément. Dans ce cas, il doit être accompagné par un enseignant surveillant. A la fin de l’épreuve l’étudiant doit obligatoirement remettre sa copie,même s’il s’agit d’une copie vierge. L’étudiant doit se munir du matériel nécessaire pour composer dans de bonnes conditions. Il lui est interdit d’emprunter tout matériel auprès des autres étudiants sans l’autorisation préalable de l’enseignant surveillants. Pendant toute la durée de l’épreuve, l’usage des téléphones portables, ou de tout autre matériel programmable ou d’écoute est strictement interdit En cas de fraude ou tentative de fraude, le surveillant est tenu de mentionner l’incident sur le procès-verbal de l’examen et d’établir un rapport circonstancié des faits et de le déposer au niveau du secrétariat de la direction des études, au plus tard 24 heures après l’infraction. Toute fraude ou tentative de fraude conduit automatiquement le contrevenant à sa traduction devant le conseil de discipline. L’étudiant doit obligatoirement remettre sa copiela fin de l’épreuve, même s’il s’agit d’une copie blanche. A la fin de l’épreuve, les surveillants doivent procéder au comptage des copies remises et de confronter ce nombre à celui figurant sur le relevé de présence, toute anomalie constatée doit être mentionnée sur le PV de l’examen et signalée aussitôt après l’épreuve au service concernés.
• Article 20 : Après chaque examen, l’enseignant responsable de la matière doit afficher le corrigé type de l’épreuve et le barème détaillé de notation.
Toutes les notes doivent être affichées avant les délibérations. Afin que toute erreur de report et/ou de calcul de la moyenne soit signifiée à l’enseignant et corrigée, le cas échéant, par ce dernier avant les délibérations.
• Article 21 : L’étudiant a le droit à la consultation de ses copies d’examen après chaque épreuve.
  Les examens de rattrapage n’ouvrent pas droit à la consultation des copies d’examen.
  L’étudiant non satisfait de sa note, après consultation de sa copie et du corrigé type avec barème, peut introduire un recours au plus tard dans les deux jours ouvrables après la date de ladite consultation. Passé ce délai, aucun recours ne sera accepté.
  Le traitement du recours peut donner lieu à une contre correction.
• Article 22 : L’évaluation d’une matière est appréciée semestriellement par la moyenne :
  • De l’examen final doté d’un coefficient deux (2) organisé à la fin de chaque semestre (première session).
  • Du contrôle continu (exposé, interrogations écrites, devoirs à domicile, travail personnel, stage,...) doté d’un coefficient un (1).
  • D’une note des travaux pratiques (TP) (résulte de la moyenne des notes des tests et celles des comptes rendus) affectés d’un coefficient un (1).
• Article 23 : L’UE est définitivement acquise pour tout étudiant ayant acquis toutes les matières qui la composent. Une matière est acquise si la note obtenue dans cette matière est égale ou supérieure à 10/20.
  L’UE est, également, acquise par compensation si la moyenne de l'ensemble des notes obtenues dans les matières qui la constituent, pondérées de leurs coefficients respectifs, est égale ou supérieure à 10/20.
  L’UE ainsi acquise emporte l’acquisition des crédits qui lui sont affectés. Dans ce cas, Les crédits acquis sont capitalisables au sein du même parcours de formation et transférables dans tout autre parcours de formation comprenant ladite unité.
  L’exclusion d’une matière composant une unité d’enseignement ne permet pas l’acquisition de cette unité d’enseignement par le calcul de la moyenne des notes obtenues dans les autres matières qui la composent.
  
• Article 24 : La moyenne générale du semestre est calculée sur la base des moyennes obtenues aux UE composant le semestre, pondérées par leur coefficient respectifs.
  Le semestre est acquis pour tout étudiant ayant obtenu l’ensemble des UE qui le composent selon les conditions fixées à l’article 22 ci-dessus.
  Le semestre peut également être acquis par compensation entre les différentes unités d’enseignement de la manière suivante : la moyenne générale du semestre est calculée sur la base des moyennes obtenues aux unités d’enseignements composant le semestre, pondérées par leurs coefficients respectifs. Le semestre est alors acquis si cette moyenne est égale ou supérieure à 10/20. Le semestre, ainsi acquis, emporte l’acquisition des trente (30) crédits qui lui sont affectés.
  L’exclusion d’un étudiant d’une matière ou d’une unité d’enseignement ne lui permet pas la compensation.
• Article 25 : En cas d’échec à la première session, l’étudiant se présente à la session de rattrapage aux épreuves relatives aux unités d’enseignement non acquises. Dans ce cas, l’étudiant garde le bénéfice des matières acquises conformément à l’article 22 ci-dessus et se présente aux épreuves d’examen des matières non acquises.
  Dans le cas d’une unité d’enseignement acquise dans le cadre de la compensation prévueà l’article 23 ci-dessus, l’étudiant peut être autorisé à se présenter, en session de rattrapage, aux matières non acquises de ladite unité.
• Article 26 : Lors de la session de rattrapage, la note, pour chacune des matières concernées, est alors déterminée sur la base de la note obtenue à l’épreuve de rattrapage selon les modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes arrêtées conformément aux dispositions de l’article 19 de l’arrêté N°712 du 03/11/2011.
  La note finale retenue pour la matière sera la meilleure des moyennes entre la première session et la session de rattrapage.
• Article 27 : À l’issue de la session de rattrapage, l’unité d’enseignement et le semestre sont acquis selon les mêmes dispositions des articles 22 et 23 ci-dessus.
  Dans le cas où une unité d’enseignement n’est pas acquise, les crédits affectés aux matières acquises qui la composent sont capitalisables.
• Article 28 : La compensation s’applique :
  • A l’unité d’enseignement : elle permet l’acquisition de l’UE par le calcul de la moyenne des notes des matières qui la constituent, affectées de leurs coefficients respectifs, l’UE acquise par compensation emporte les crédits qui lui sont affectés.
  • Au semestre : elle permet l’acquisition du semestre par le calcul de la moyenne des notes des UE qui le composent, affectées de leurs coefficients respectifs. Le semestre acquis par compensation emporte les trente(30) crédits qui lui sont affectés.
  • A l’année (L1, L2,L3) : elle permet l’acquisition de l’année par le calcul de la moyenne des notes des unités d’enseignement qui la composent, affectées de leurs coefficients respectifs, l’année acquise par compensation emporte les soixante (60) crédits qui lui sont affectés.

Progression dans les études

• Article 29 : Le passage du premier au second semestre d’une même année universitaire dans un même parcours de formation est de droit pour tout étudiant régulièrement inscrit.

Progression dans les études de LICENCE

• Article 30 : Le passage de la première à la deuxième année licence est acquis si l’étudiant a obtenu les deux premiers semestres du cursus de formation, avec ou sans compensation. Cependant, le passage de la première à la deuxième année licence est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum(30) crédits avec une répartition minimale de 1/3 dans un semestre et 2/3 dans l’autre semestre .
• Article 31 : Le passage de la deuxième à la troisième année de licence est acquis si l’étudiant a obtenu les quatre premiers semestres du cursus de formation, avec ou sans compensation.
  Cependant, le passage de la deuxième à la troisième année de licence est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum (90) crédits et acquis les unités d’enseignements fondamentales requises à la poursuite des études en spécialité.
• Article 32 : L’étudiant, autorisé à progresser dans son parcours de formation selon les conditions de passage prévues aux articles 29 et 30 ci-dessus, peut garder le bénéfice des matières acquises. Dans ce cas, l’obligation ou la dispense de suivre les cours, travaux dirigés et travaux pratiques des matières non acquises relève des prérogatives de l’équipe de formation.
• Article 33 : L’étudiant, non admis à progresser en deuxième ou en troisième année d’un parcours de formation, est, selon le cas, autorisé à se réinscrire dans le même parcours ou orienté, par l’équipe de formation, vers un autre parcours de formation.
  L’étudiant inscrit en licence ne peut y séjourner plus de 05 années au maximum, même dans le cas d’une réorientation. Cependant, l’étudiant ayant acquis 120 crédits ou plus peut être autorisé, exceptionnellement à se réinscrire pour une année supplémentaire.

Progression dans les études de MASTER

• Article 34 : Le passage de la première à la deuxième année est de droit si l’étudiant a acquis les deux premiers semestres du cursus de formation.
  Cependant, le passage de la première à la deuxième année est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum 45 crédits et acquis les unités d’enseignement requises à la poursuite des études en spécialité.
• Article 35 : L’étudiant, autorisé à progresser dans son parcours de formation selon les conditions de passage prévues à l’article 34 ci-dessus, peut garder le bénéfice des matières acquises. Dans ce cas, l’obligation ou la dispense de suivre les cours, travaux dirigés et travaux pratiques des matières non acquises relève des prérogatives de l’équipe de formation.
• Article 36 : L’étudiant, non admis à progresser en deuxième année d’un parcours de formation, est, selon le cas, autorisé à se réinscrire dans le même parcours ou orienté, par l’équipe de formation, vers un autre parcours de formation.
  En aucun cas, l’étudiant inscrit en master ne peut y séjourner plus de 03 années au maximum.

Assiduité

• Article 38 : L’assiduité aux travaux dirigés et aux travaux pratiques est obligatoire tout au long du semestre.
• Article 39 : L’assiduité est contrôlée par l’enseignant. Elle intervient dans le calcul de la moyenne du contrôle continu.
  Trois (03) absences non justifiées ou cinq (05) absences même justifiées aux séances de TD d’une matière entraînent l’exclusion de la matière au titre du semestre en cours.
  L’absence justifiée à une séance de TP (laboratoire, terrain et stage) ouvre droit à l’étudiant à une séance de remplacement, durant le semestre, si les conditions le permettent.
  L’absence non justifiée à une séance de TP (laboratoire, terrain et stage) est sanctionnée par la note zéro au TP concerné. Dans ce cas, l’étudiant ne peut bénéficier d’une séance de remplacement.
  Les absences non justifiées à plus du tiers (1/3) des séances de TPentrainent l’exclusion de la matière au titre du semestre en cours.
• Article 40 : Toute absence doit être justifiée dans un délai n’excédant pas 72 heures (03 jours ouvrables).
• Article 41 : Dans le cadre du contrôle continu et de la réalisation des TP, seule une absence justifiée est tolérée. Dans ce cas, la moyenne du contrôle continu ou du TP est calculée sur la base des tests et évaluations effectués.
En aucun cas, un rattrapage ne peut être effectué dans le cadre du contrôle continu.
• Article 42 : L’absence justifiée à un examen final ouvre droit à l’étudiant à un examen de remplacement de l’épreuve concernée.
L’absence non justifiée à un examen final est sanctionnée par la note zéro à l’épreuve concernée. Dans ce cas, l’étudiant ne peut bénéficier de l’examen de remplacement de l’épreuve concernée.

• La justification d’absence doit parvenir au département dans les 3 jours ouvrables qui suivent la date de l’examen.
• Article 43 : Cas d’absences justifiées :
  • Décès d’ascendants, descendants et collatéraux ; (acte de décès - 03 jours d’absence permis).
  • Mariage de l’intéressé (e) ; (acte de mariage - 03 jours d’absence permis).
  • Paternité ou maternité de l’intéressé (e) ; (certificat d’accouchement - 03 jours d’absence permis pour le père, selon certificat médical pour la mère).
  • Hospitalisation de l’intéressé (e) ; (certificat d’hospitalisation : nombre de jours d’absence selon la durée de l’hospitalisation).
  • Maladie de l’intéressé (e) ; (certificat médical d’arrêt de travail impérativement délivré par un médecin Assermenté - nombre de jours d’absence permis selon la durée de l’arrêt de travail),
  • Réquisition ou convocation officielles délivrées par l’autorité compétente - nombre de jours d’absence permis selon la durée de l’activité.
  • Autres cas d’empêchement majeur dûment justifiés.

Suivi des enseignements

• Article 44 : Les comités pédagogiques par matière et par UE mis en place et l’équipe de formation par parcours assurent le suivi des enseignements.
• Article 45 : Un comité pédagogique par matière est composé:
  • D’un responsable de la matière désigné par ses pairs s’il y a plusieurs sections,
  • Des enseignants assurant les cours, les TD et les TP de cette matière.
  • Un représentant élu des étudiants par groupe de TD ou de TP.
  Un comité pédagogique par UE est composé :
  • D’un président de l’UE désigné par ses pairs,
  • Des enseignants assurant les cours, les TD et les TP des matières de cette UE,
  • D’un représentant élu des étudiants par groupe de TD ou de TP par matière, et
  • D’un représentant de l’administration pédagogique.
• Article 46 : Les représentants d’étudiants aux comités pédagogiques, doivent être élus parmi les étudiants dont les performances scolaires et les qualités morales sont avérées.
• Article 47 : Une équipe de formation est mise en place par parcours de formation. Elle est composée des présidents d’équipes pédagogiques d’UE de tout le parcours.

Jury de délibération

• Article 48 : Les délibérations sont le lieu privilégié de l’évaluation pédagogique des étudiants au terme d’un semestre d’étude et doivent demeurer confidentielles.
Le jury est souverain dans ses délibérations et ses décisions sont prises à la majorité simple de ses membres ; la voix de son président étant prépondérante en cas d’égalité.
• Article 49 : Le jury de délibération de l’UE est organisé à la fin de chaque session d’examen conformément à l’article 48 ci-dessus. Dans ce cas, le jury comprend les enseignants intervenants dans les cours, TD et TP des matières constituant l’UE.
• Article 50 : Le jury de délibération du semestre est organisé à la fin de chaque session d’examen.
  Le jury de délibération du semestre comprend les enseignants responsables des UE composant le semestre.
• Article 51 : La présence aux délibérations de tous les membres du jury est obligatoire.
• Article 52 : Lors des délibérations, les membres du jury ont pour mission de :
  • Valider la scolarité des étudiants et leurs résultats obtenus durant le semestre,
  • Se prononcer sur l’admission, l’ajournement ou l’exclusion des étudiants dans les matières, les unités d’enseignements et le semestre.
  • Procéder, s’il y a lieu, au rachat des étudiants, au cas par cas, en appréciant globalement leur scolarité sur la base de paramètres tels que l’assiduité, la progression pédagogique, la participation, la discipline… Dans ce cas, la note concernée par le rachat, doit être ramenée à 10/20. Le rachat n’est pas un droit. Il relève exclusivement des prérogatives du jury.
  • Proposer, s’il y a lieu, une réorientation de d’étudiant en situation d’échec.
  
  Le jury de délibération du dernier semestre d’un cycle d’études a pour prérogatives, également, de valider l’ensemble de la scolarité des étudiants de la même promotion et de remettre au chef d’établissement un procès-verbal (PV) de délibération portant la liste des étudiants lauréats pour la confection et la délivrance des attestations provisoires de succès et des diplômes.
• Article 53 : Après affichage du procès-verbal des délibérations, un délai de 72 heures (03 jours ouvrables) est accordé aux étudiants désireux de formuler un recours. Ce dernier sera déposé auprès des services de la scolarité de rattachement de la matière.
• Article54 : Les recours sont traités par la même équipe qui en dressera un procès-verbal.
• Article 55 : Après le traitement des recours, les résultats définitifs et immuables sont portés à la connaissance des étudiants qui en auront fait la demande. A l’issue de ces délibérations, un PV sera établi dans les mêmes conditions que le PV initial et devra porter la mention « PV correctif additif au PV initial».

Jury de délibération

• Article 56 : Le classement et l’orientation des étudiants sont prononcés par une « commission de classement et d’orientation »

Le classement, ainsi réalisé, peut servir à la désignation de majors de promotion, à l’orientation des étudiants.
• Article 57 : La moyenne de classement est la moyenne des moyennes des semestres d’études concernés affectées de coefficients correctifs tenant compte des retards cumulés, des admissions avec dettes et des admissions après la session de rattrapage.

Le calcul de cette moyenne s’effectue selon la formule suivante :
MC=MSE (1-a(r+d/2+s/4))
Avec: MC = moyenne de classement
MSE =∑(MSi)/n où MSi est la moyenne du semestre i
a = taux d’abattement estimé à 0.04
r = nombre de redoublements par année,
d = nombre d’admissions avec dettes par année,
s = nombre d’admission après la session de rattrapage par semestre,
n = nombre de semestres concernés (n compris entre 1 et 6 pour la Licence et n compris entre 1 et 4 pour le Master).
• Article 58 : À l’issue des enseignements communs, l’étudiant déclaré admis par le jury est orienté vers la spécialité de son choix, par la commission citée ci-dessus en tenant compte :
  • De la capacité d ‘accueil de la spécialité visée,
  • Des conditions propres à la spécialité visée,
  • Des résultats de l’étudiant depuis sa première inscription.
  Si l’étudiant n’est pas admis dans la première spécialité choisie, la spécialité suivante de la fiche de vœux est considérée, et ainsi de suite.
• Article 59 : Un étudiant peut, s’il le désire, demander un transfert vers une autre filière de l’université ou vers une autre université. Sa demande sera examinée par l’équipe de formation du parcours visé. L’avis favorable de la structure d’accueil est requis

Tutorat, projet tuteuré et projet de fin d'étude

LE TUTORAT

• Article 60 : Il est institué au sein de l’université une commission du tutorat, elle est composée de :
  • Chef de l’établissement,
  • Du vice-recteur chargé de la pédagogie ou du directeur des études chargé de la pédagogie,
  • Des responsables de domaines,
  • D’enseignants chercheurs dont la désignation est laissée à l’appréciation du chef d’établissement.
• Article 61 : La commission de tutorat est présidée par le chef de l’établissement. Elle désigne en son sein un vice-président et un rapporteur.
• Article 62 : La mission du tutorat revête plusieurs aspects, notamment :
  • L’aspect informatif et administratif qui prend la forme d’accueil, d’orientation et de médiation.
  • L’aspect pédagogique qui prend la forme d’accompagnement à l’apprentissage, l’organisation du travail personnel de l’étudiant et d’aide à la construction de son parcours de formation.
  • L’aspect méthodologique qui prend la forme d’initiation aux méthodes de travail universitaire à titre individuel et en groupe.
  • L’aspect technique qui prend la forme de conseils pour l’utilisation des outils et supports pédagogiques ;
  • L’aspect psychologique qui prend la forme de stimulation de l’étudiant et de sa motivation à poursuivre son parcours de formation ;
  • Et enfin l’aspect professionnel qui prend la forme d’aide de l’étudiant à l’élaboration de son projet professionnel.

PROJET TUTEURE

• Article 63 : Tout étudiant, des filières exigeant un stage de fin d’études, ou un stage tuteuré, ouvre droit à un encadrement pour la réalisation de son projet de fin d’études, ou de son stage tuteuré.
• Article 64 : Le sujet du projet est proposé d’un commun accord entre l’étudiant, l’enseignant et l’entreprise d’accueil. Il doit, ensuite être avalisé par une commission d’évaluation des projets de fin d’études (PFE) mise en place au sein de chaque département.
• Article 65 : L’enseignant promoteur ne peut se soustraire à ses obligations d’encadrement que dans le cas d’une défaillance ou d’un manque d’assiduité de la part de l’étudiant.

PROJET TUTEURE

• Article 67 : Le jury de soutenance est composé d’au moins quatre (04) membres :
  • Un (01) président.
  • Deux (02) examinateurs dont un représentant de l’entreprise ou de la structure d’accueil s’il y a lieu.
  • Un (01) promoteur (rapporteur).
  • Un Co-promoteur si la réalisation du travail le nécessite.
Le projet tuteuré est soutenu dans les mêmes conditions (04 membres au plus) mais, dans ce cas la représentation de l’entreprise d’accueil n’est pas requise.
• Article 68 : Les soutenances sont organisées au mois de juin. A titre exceptionnel et après avis de la commission d’évaluation des PEE du département concerné certaines soutenances peuvent avoir lieu au mois de septembre (session de rattrapage).
• Article 69 : L’étudiant n’ayant pas soutenu son projet dans les délais, pourra à sa demande, et à titre exceptionnel, être réinscrit après accord de l’administration du département qui pourra exiger un autre sujet.

Diplôme et majors de promotion

• Article 70 : L’obtention du diplôme est assujettie à la validation de 180 crédits pour la licence et de 120 crédits pour le master.
• Article 71: Le major de promotion est déclaré parmi les étudiants ayant suivi un cursus (sans doublement ni rattrapage), et n’ayant pas subi de sanctions disciplinaires.
• Article 72 : Les majors de promotion sont choisis prioritairement parmi les étudiants ayant soutenu leurs projets de fin d’études durant la session de juin.

Toutefois, en cas d’empêchement majeur dûment justifié par la structure de rattachement et après avis de l’équipe de formation, les étudiants ayant soutenu durant la deuxième session peuvent prétendre au titre de major. Dans ce cas la note finale du cursus sera minorée d’un coefficient égal à 0,2.

Discipline générale

• Article 73 : A l’université de BOUMERDES, les règles de discipline générale sont basées sur le respect d’autrui, la courtoisie, la tolérance et la sauvegarde des biens et des équipements.
En plus de ces règles, l’étudiant est astreint au respect des règles élémentaires d’hygiène, de tenue et de comportement.
• Article 74 : Il est interdit à l’étudiant de faire entrer des personnes étrangères à l’université.
• Article 75 : Tout étudiant est tenu de présenter sa carte d’étudiant à tout contrôle des services universitaires.
• Article 76 : La consommation de tabac est interdite dans les locaux pédagogiques et administratifs.
• Article 77 : L’usage de téléphones portables est strictement interdit pendant les séances pédagogiques (cours, TD et TP) et prohibé pendant les examens.
Extra muros, il ne doit en aucun cas gêner le bon déroulement des enseignements ou des examens.

CONSEIL DE DISCIPLINE

• Article 78 : Il est institué un conseil de discipline de la faculté et un conseil de discipline du département pour exercer le pouvoir disciplinaire à l’égard des étudiants.
  • Le conseil de discipline du département traite les infractions du premier degré. Ce conseil est présidé par le chef du département ou son représentant.
  • Le conseil de discipline de la faculté traite les infractions du second degré. Ce conseil est présidé par le doyen ou son représentant.
  
  En cas de non respect de la règlementation en matière de discipline, le Vice Recteur chargé de la formation supérieur du premier et deuxième cycles, la formation continue et les diplômes, et la formation supérieure de graduation saisira la structure pédagogique concernée pour une seconde délibération.
• Article 79 : Toute infraction dûment constatée est portée par écrit à la connaissance du responsable de la structure pédagogique compétente dans les 48 heures qui suivent.
• Article 80 : Le dossier présenté au conseil de discipline doit comprendre :
  • La saisine officielle du conseil de discipline par le responsable de la structure pédagogique compétente.
  • Un rapport détaillé faisant ressortir l’identité du plaignant, le récit détaillé des faits, la description du préjudice, les noms des témoins éventuels, le résumé de la situation de l’étudiant et tous les éléments de preuve.
• Article 81 : Selon la gravité de l’infraction commise, des mesures conservatoires peuvent être prises par le responsable de la structure pédagogique compétente en attendant la tenue du conseil de discipline.
• Article 82 : Les infractions du premier degré sont entre autres :
  • Tentative de fraude ou fraude établie à l’examen (tentative de passage de brouillons ou de copies d’examen, dictée, exposé visible de toute copie dans l’intention d’aider le camarade...).
  • Refus d’obtempérer à des directives émanant du personnel universitaire.
  • Perturbations sonores intra ou extra muros des enseignements ou des examens (éclats de voix sonnerie de portable, musique...).
  • Affichage anarchique et non autorisé de documents.
• Article 83 : Les infractions du second degré sont entre autres :
  • Récidive des infractions du premier degré.
  • Fraude préméditée établie à l’examen (passage de brouillons ou de copies, antisèche, téléphone mobile et accessoires toutes générations confondues, calculatrice programmable, équipement électronique ....).
  • Refus d’obtempérer à des directives émanant du personnel enseignant dans l’exercice de ces fonctions.
  • Refus d’obtempérer à un contrôle réglementaire sur le campus.
  • Ecart verbal ou gestuel envers l’ensemble du personnel universitaire et des étudiants.
  • Entrave au bon fonctionnement de l’université, violence, menace et voies de faits de toute nature, désordre organisé.
  • Détention de tout moyen aux fins de porter atteinte à l’intégrité physique du personnel universitaire et des étudiants.
  • Usurpation d’identité, faux et usage de faux, falsification et substitution de documents administratifs.
  • Diffamation à l’égard de l’ensemble du personnel universitaire et des étudiants.
  • Actions délibérées de perturbation et de désordre caractérisés portant atteinte au bon déroulement des activités pédagogiques (entraves aux enseignements et aux examens ou leur boycott, regroupement perturbateur...).
  • Vols, abus de confiance et détournements de biens de l’établissement, des enseignants et des étudiants.
  • Détérioration délibérée des biens de l’établissement (matériels, mobiliers et accessoires).
• Article 84 : Les infractions mentionnées pour le 1er et le 2ème degré de ce présent règlement ne sont pas exhaustives. Toute faute jugée comme telle par un conseil de discipline est qualifiée d’infraction du premier ou du deuxième degré selon sa gravité et ses conséquences sur la communauté universitaire. Le conseil de discipline étant juge.
• Article 85 : Les étudiants ayant commis une infraction sont convoqués pour être écoutés par le conseil de discipline du département.
• Article 86 : L’étudiant en infraction peut faire appel à son délégué de TD ou de section et à son enseignant tuteur pour l’assister.
• Article 87 : Si l’étudiant mis en cause ne répond pas à la convocation, la réunion est reportée. Une seconde convocation lui sera adressée.
• Article 88 : Si l’étudiant ne se présente pas devant le conseil de discipline suite à la seconde convocation, celui-ci siégera et prononcera son verdict.
• Article 89 : Les sanctions applicables aux infractions du premier degré sont :
  • L’avertissement verbal.
  • L’avertissement écrit.
  • Le blâme.
  • 00/20.
• Article 90: Suivant la gravité et la nature des faits, les sanctions applicables aux infractions de 2ème degré sont fixés comme suit:
  • L’exclusion de la matière (aucune possibilité de passer toute épreuve future de la matière en cause),
  • La validation des résultats en cours à l’exception de la matière en cause.
  • La non validation du semestre ou à défaut de toutes les matières auxquelles l’étudiant est inscrit,
  • La non validation de l’année en cours,
  • L’ exclusion du semestre suivant,
  • L’exclusion d’un semestre ou d’une année au sein de l’établissement,
  • L’exclusion d’un semestre ou d’une année sur le territoire national,
  • L’exclusion définitive de l’université,
  • L’exclusion définitive de tout établissement sur le territoire national.
• Article 91 : La décision du conseil de discipline est notifiée à l’intéressé.
• Article 92 : Après délibérations, le président du conseil de discipline transmettra, dans un délai maximal de huit (8) jours, une copie du procés verbal du conseil au Vice Recteur chargé de la Formation Supérieure du Premier et Deuxième Cycles, la Formation Continue et les Diplômes, et la Formation Supérieure de Graduation pour le suivi.
• Article 93 : L’étudiant dispose d’un droit de recours contre la décision de sanction dans un délai de huit (8) jours suivant la date de notification de la décision.
• Article 94 : Passé le délai de recours, la décision du conseil de discipline est :
  • Inscrite immuablement au dossier de l’étudiant,
  • Affichée dans l’établissement, et communiquée aux autres établissements de l’enseignement supérieur si la sanction est l’exclusion d’au moins un semestre.
• Article 95 : L’étudiant sanctionné peut adresser un recours gracieux auprès du doyen de la faculté dans un délai d’une semaine suivant la date de notification de la décision finale. L’étudiant peut aussi saisir par un recours légal l’instance qui a prononcé la sanction si des éléments nouveaux et constitués apparaissent.

CONSEIL DE DISCIPLINE

• Article 96 : Nul n’est censé ignorer les clauses du présent règlement intérieur des études.
• Article 97 : Chaque étudiant doit fournir au moment de son inscription définitive (ou de sa réinscription) la déclaration dûment légalisée attestant de son adhésion sans réserves au contenu du présent règlement intérieur des études.
• Article 98 : Le présent règlement ne peut être modifié qu’après approbation du conseil scientifique de l’université.
• Article 99 : Le présent règlement intérieur des études prend effet à partir de l’année universitaire 2013 – 2014. Ses dispositions sont applicables aux étudiants inscrits ou réinscrits régulièrement dans les différents cursus des études universitaires de Licence et de Master.

Gestion du LMD

• Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 et 137 du 20/06/2009
• Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
• Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
• Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
• Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.
• Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.
• Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011):
  • Guide (versions Ar et fr)

Gestion du LMD

• Domaine ST : Arreté n°496 du 28 juillet 2013
• Domaine SM: Arreté n°495 du 28 juillet 2013
• Domaine MI: Arreté n°497 du 28 juillet 2013
• Domaine SNV: Arreté n°498 du 28 juillet 2013
• Domaine SEGC: Arreté n°499 du 28 juillet 2013
• Domaine LLE: Arreté n°500 du 28 juillet 2013
• Domaine LLA: Arreté n°501 du 28 juillet 2013
• Domaine LCA: Arreté n°489 du 28 juillet 2013
• Domaine STAPS: Arreté n°494 du 28 juillet 2013
• Domaine DSP: Filière Droit - Arreté n°503 du 28 juillet 2013
• Domaine SHS: Filière Sciences Humaines - Arreté n°505 du 28 juillet 2013
• Domaine SHS: Filière Sciences Sociales - Arreté n°506 du 28 juillet 2013