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Doctorat |
Décrets/Arrêtès/Notes/Instructions |
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2025/2026 |
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2024/2025 |
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2022/2023 |
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LMD/Sciences |
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2021/2022 |
LMD |
1- Arrêté n° 33 du 13 Janvier 2022 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2021-2022 (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar/Fr)
3- Note n° 940 du 08 Novembre 2021 relative à l’organisation de la formation du troisième cycle au titre de l'année 2021-2022 (Ar/Fr)
4- Note n° 15 du 09 Janvier 2022 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année 2021-2022 (Ar/Fr)
5- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022) (Ar/Fr)
6- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022) (Ar/Fr)
7- Echéancier relatif à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle au titre de l'année universitaire 2021-2022 (Ar/Fr) |
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Sciences
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1- Arrêté n° 855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Ar/Fr)
3- Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Ar/Fr) |
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LMD/Sciences |
1- Note n° 122 du 09 Mars 2022 relative à la procédure de soutenance de doctorat en sciences et de doctorat troisième cycle
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2020/2021 |
LMD |
1- Arrêté n° 962 du 02 décembre 2020 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2020-2021 (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l'arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021 (Ar/Fr)
3- Arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar/Fr)
4- Note n° 122 du 22 Décembre 2020 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2020-2021 (Fr)
5- Note n° 33 du 11 Janvier 2021 relative à la formation doctorale (Ar)
6- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020) (Ar/Fr)
7- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020) (Ar/Fr)
8- Echéancier relatif à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle au titre de l'année universitaire 2020-2021 (Ar/Fr) |
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Sciences |
1- Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 883 du 21 Novembre 2020 modifiant et complétant l’arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr)
3- Arrêté n° 876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à titre de régularisation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat, de Magister et de post-Graduation spécialisée (Ar/Fr) |
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LMD/Sciences |
1- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020, fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
2- Arrêté n° 1260 du 27 Juillet 2020 fixant la liste des diplômes d’enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d’enseignement supérieur algériens (Fr) |
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2019/2020 |
LMD |
1- Arrêté n° 1434 du 21 Août 2019 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2021-2022 (Ar/Fr)
2- Circulaire n° 01 du 12 Septembre 2019 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année 2019-2020 (Ar)
3- Note n° 494 du 18 Avril 2019 relative à la préparation pour la rentrée universitaire 2019-2020 : programme formation du troisième cycle (Ar)
4- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Ar/Fr)
5- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Fr)
6- Echéancier relatif à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle au titre de l'année universitaire 2019-2020 |
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Sciences |
1- Arrêté n° 211 du 05 Mars 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr) |
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LMD/Sciences |
1- Arrêté n° 1001 du 27 juin 2019 fixant les modèles des décisions accompagnant la soutenance du mémoire de master, le mémoire de stage de la formation post-graduée spécialisée, le mémoire de magister, la thèse de doctorat et l’habilitation universitaire (Ar)
2- Note n° 712 du 04 Juin 2020 relative à la soutenance des thèses de doctorat (Ar/Fr)
3- Circulaire n° 03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités (Ar/Fr) |
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2018/2019 |
LMD |
1- Arrêté n° 615 du 16 Juillet 2018 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2018-2019 (Ar/Fr)
2- Note n° 456 du 16 juillet 2018 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle (doctorat) (Ar/Fr)
3- Note n° 187 du 07 Mars 2018 relative à la préparation pour la rentrée universitaire 2018-2019 : programme formation du troisième cycle (Ar/Fr)
4- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Ar/Fr)
5- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Fr) |
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Sciences
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1- Circulaire n° 03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en Sciences (Ar/Fr)
2- Note n° 374 du 16 mai 2018 relative aux nouvelles dispositions réglementaires concernant le doctorat (notamment les modalités de soutenance des doctorats en sciences), l'habilitation universitaire et les projets de recherche universitaire PRFU (Fr) |
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2017/2018
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LMD |
1- Arrêté n° 834 du 27 Juillet 2017 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 981 du 18 Octobre 2017 complétant l’arrêté n° 834 du 27 Juillet 2017 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Ar/Fr)
3- Note n° 484 du 27 juillet 2017 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (Ar/Fr)
4- Note n° 492 du 31 juillet 2017 relative à l'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle 2017-2018 (Fr)
5- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Ar/Fr)
6- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Fr) |
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2016/2017 |
LMD |
1- Arrêté n° 935 du 31 Juillet 2016 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2016-2017 (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar/Fr)
3- Note n° 528 du 08 Septembre 2016 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat
4- Carnet du doctorant (Annexe 1 de l’arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Ar/Fr) 5- Grille de soutenabilité de la thèse (Annexe 2 de l'arrêté n° n° 547 du 02 Juin 2016) (Fr) |
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Sciences |
1- Arrêté n° 944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l'enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017 (Ar/Fr)
2- Arrêté n° 945 du 04 Aout 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr)
3- Arrêté n° 1776 du 19 Décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de docteur en sciences (Ar/Fr) |
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LMD/Sciences |
1- Arrêté n° 933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)
2- Note n° 1547 du 20 Novembre 2016 relative à la prolongation des délais de soutenance de thèse de doctorat pour les retardataires (Ar/Fr)
3- Arrêté n° 1777 du 19 Décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Ar/Fr) 4- Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Ar/Fr) |
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2015/2016 |
LMD |
1- Arrêté n° 333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016 (Ar)
2- Arrêté n° 486 du 28 Juillet 2015 complétant l'arrêté n°333 du 12 Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016 (Ar) |
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Sciences |
1- Arrêté n° 477 du 25 Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire (Ar/Fr)
2- Note n° 48 du 22 Mars 2015 relative à l'habilitation en Doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Ar/Fr) |
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LMD/Sciences |
1- Note n° 42 du 12 Mars 2015 relative à l’interdiction de la double inscription (Fr)
2- Note n° 55 du 23 Avril 2015 relative aux délais pour le traitement des dossiers de soutenances de doctorat et d'habilitation (Fr)
3- Note n° 115 du 18 Mai 2015 relative au suivi des inscrits en formation doctorale (Ar/Fr)
4- Arrêté n° 1260 du 20 Décembre 2015 fixant la liste des documents requis du dossier de demande d’équivalence des diplômes et titres universitaires étrangers et les modalités de leur dépôt (Ar) |
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